Subventions

SUBVENTIONS


 

VEUILLEZ NOTER QUE, FAUTE DE SUBVENTION DE LA PART DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, LE CNB N'EST PLUS EN MESURE, JUSQU'A NOUVEL ORDRE, D'ATTRIBUER DES SUBVENTIONS AUX CHERCHEURS DESIRANT SE RENDRE A DES CONGRES INTERNATIONAUX.

 

Chaque année, la Direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du Ministère des Affaires Etrangères verse au C.N.B. une subvention forfaitaire pour contribuer à la participation des chercheurs français aux principales rencontres internationales à l'étranger.

Sur la base d'une demande prévisionnelle annuelle adressée par le C.N.B. au Ministère, le Comité statue sur les demandes de subvention individuelle qui lui sont adressées par les chercheurs. Les subventions du C.N.B. ne peuvent être affectées qu’aux frais de déplacement, à l’exclusion des frais d’inscription et de séjour.

Les subventions individuelles sont accordées sous réserve de l’acceptation du budget prévisionnel du C.N.B. par le Ministère des Affaires Etrangères.

Les fonds parvenant au C.N.B. en cours d'année, il peut se produire un décalage de plusieurs mois entre le retour de mission et le remboursement effectif. Les demandeurs sont invités à faire avancer leurs frais de voyage par leur laboratoire auquel sera ultérieurement adressé le remboursement.

 

Session Missions de l'année N Date limite de réception des demandes Décision du CNB Notification aux demandeurs
Premier semestre année N février à juin N inclus début janvier N mi-janvier N mi-janvier N
Second semestre année N juillet N à janvier N+1 inclus début juin N mi-juin N mi-juin N

Les demandes de subvention se font maintenant en complétant le formulaire en ligne : ci-joint

En cas de problème, ou si vous avez des questions, veuillez contacter le secrétaire général du C.N.B. : Jean-Francois.Gibrat@jouy.inra.fr